Editeur du site www.fm-mag.fr
NGH : SARL au capital de 7500 €
RCS Créteil : 483 899 001
TVA INTRACOMMUNAUTAIRE : FR59483899001
Siège : 18, avenue des fusillés de Châteaubriant – 94100 SAINT-MAUR
Téléphone : 01 75 48 21 41
Commission paritaire : 0427K85251
ISSN : 2104-1296
Directrice de la publication
Hélène Cuny
Hébergeur :
IPIKA : SARL au capital de 10000 €
22, avenue du Gulf Stream – 44380 PORNICHET
RCS ST NAZAIRE : 531 566 404
Informatique et libertés
NGH utilise les informations personnelles qu'il recueille auprès de ses clients pour permettre la fourniture des services qu'il propose et assurer la gestion des abonnements souscrits.
Conformément aux dispositions de la loi du 6 janvier 1978 relative aux fichiers, à l'informatique et aux libertés, les clients de NGH disposent d'un droit d'accès, de rectification et d'opposition aux données personnelles le concernant. Ce droit s'exerce en écrivant à abonnements@fm-mag.fr soit auprès de :
Franc-maçonnerie magazine
BP30114
94101 SAINT-MAUR CEDEX
Propriété intellectuelle / Droits concédés aux utilisateurs
NGH est le titulaire exclusif de tous les droits de propriété intellectuelle portant tant sur la structure que sur le contenu du site www.fm-mag.fr et ce dans le monde entier.
NGH consent à l'utilisateur le droit de reproduire tout ou partie du contenu du site pour stockage aux fins de représentation sur écran monoposte et de reproduction, en un exemplaire, pour copie de sauvegarde ou tirage sur papier. Ce droit est consenti dans le cadre d'un usage strictement personnel, privé et non collectif, toute mise en réseau, toute rediffusion ou commercialisation totale ou partielle de ce contenu, auprès des tiers, sous quelque forme que ce soit, étant strictement interdite.
Nonobstant les droits de reproduction et de stockage tels que strictement définis ci-dessus, et sauf autorisation préalable et expresse de NGH, l'internaute s'interdit de reproduire et/ou d'utiliser les marques et logos présents sur le site www.fm-mag.fr, ainsi que de modifier, copier, traduire, reproduire, vendre, publier, exploiter et diffuser dans un format numérique ou autre, tout ou partie des informations, textes, photos, images, vidéos et données présentes sur ce site. La violation de ces dispositions impératives soumet le contrevenant, et toutes personnes responsables, aux peines pénales et civiles prévues par la loi.